L’actualité réglementaire du radon de ces 6 derniers mois a été particulièrement riche. Après l’arrêté du 16 novembre 2023 qui est venu jeter un pavé dans la mare en rendant presque systématique la mise en œuvre de zones radon là où étaient mesurés dans concentrations en radon supérieurs à 300Bq/m³, l’arrêté du 15 mai 2024 vient mettre de l’ordre, simplifier et rationaliser le dispositif de protection des travailleurs en cas de mesurages dépassant le niveau de référence de 300 Bq/m³.
La zone radon – Qu’est-ce que c’est ?
Une zone radon est un espace au sein d’un bâtiment où des mesures spécifiques doivent être mises en œuvre en vue de protéger les travailleurs vis-à-vis des concentrations en radon trop importantes mesurés dans la zone.
Comment aboutit-on à la définition d’une zone radon ?
C’est l’une des nouveautés majeures de l’arrêté du 15 mai 2024 : Si le dépistage initial réglementaire réalisé dans le cadre du code du travail révèle des concentrations moyennes en radon supérieures à 300Bq/m³ dans une zone et qu’aucune solution de remédiation n’a prouvé son efficacité pour abaisser concentrations en dessous du niveau de référence précédemment cité, une zone radon doit être déclarée. La notion d’estimation de la dose qui conditionnait la définition d’une zone radon est abandonnée.
Thomas Chauvin, responsable du développement de Radonova en France précise : « Auparavant, la définition d’une zone radon était conditionnée au dépassement du seuil de 6mSv/an à l’issu du calcul de l’estimation de dose efficace reçue par un travailleur susceptible d’évoluer 2000h par an dans la zone. L’abaissement drastique de la concentration moyenne en radon aboutissant au dépassement du seuil de 6mSv/an engendré par la modification des coefficients de conversion de dose définis à l’arrêté du 16 novembre 2023, rendait nécessaire la clarification de la définition d’une zone radon. »
La nécessité d’aller plus loin
La définition de la zone radon repose donc désormais sur les résultats de mesures passives qui présentent l’inconvénient de ne pas pouvoir distinguer la concentration en radon spécifiquement pendant les heures d’occupation du bâtiment. Or il est généralement admis que les niveaux de radon sont plus importants la nuit ou le week end que le jour. Raison pour laquelle la notion de zone radon intermittente voit le jour.
La zone radon intermittente, une évolution majeure
Le dispositif de protection du travailleur en zone radon est particulièrement lourd alors même qu’il pourrait s’avérer inutile s’il pouvait être démontré que les concentrations en radon pendant les heures d’occupation de la zone radon spécifiquement ne dépassent pas 300Bq/m³. C’est LA grande nouveauté de l’arrêté du 15 mai 2024.
La zone radon intermittente, qu’est-ce que c’est ?
C’est un espace au sein d’un bâtiment classé « zone radon » tel que définit plus haut mais dans laquelle il a été démontré que les niveaux de radon pendant les heures de présence des travailleurs ne dépassaient pas 300Bq/m³. Cela même si en moyenne et sur le long terme on observe des concentrations en radon supérieures à 300Bq/m³.
Le rapport ci-contre édité à partir des données provenant d’une mesure de radon en continu réalisée avec l’instrument de mesure en continu SPIRIT illustre une telle situation.
Comment mettre en place une zone radon intermittente ?
La mise en place d’une zone radon intermittente est possible si l’employeur est capable de prouver que les niveaux de radon restent inférieurs à 300 Bq/m³ pendant les heures de travail grâce aux bénéfices d’une mesure de radon réalisée avec un appareil de mesure en continu. Il est nécessaire que l’appareil puisse disposer d’un écran capable d’afficher en direct les concentrations en radon mesurées au sein de la zone radon.
Quel instrument de mesure du radon en continu utiliser ?
La question est centrale car il existe une offre pléthorique d’instruments de mesure du radon en continu sur le marché aux caractéristiques techniques parfois très éloignées des exigences posées par le cadre réglementaire de la zone radon intermittente. A ce jour aucune recommandation n’a encore été publiée par la DGT. Mais il est fort à parier qu’une liste d’instruments autorisés à être utilisés pour justifier la mise en œuvre d’une zone radon intermittente sera prochainement publiée. Il est ainsi très probable que l’instrument utilisé puisse disposer comme c’est le cas pour SPIRIT :
- D’une excellente sensibilité et donc capable détecter efficacement les variations des niveaux de radon dans le temps.
- D’un certificat d’étalonnage individuel
- D’une lecture simple des niveaux de radon à l’œuvre et en direct sur écran intégré ou déporté
- D’un éditeur de rapport permettant d’établir le relevé précis des concentrations en radon pour justifier du non-dépassement du niveau de référence pendant la durée du levage de la zone radon.
- D’une autonomie suffisante pour pouvoir être utilisé en toutes circonstances.
